Alhamdulillāh, Manzil Wills convient à la majorité des Musulmans Canadiens (et Inshā Allah dans l'avenir, aux Musulmans du monde entier). Toutefois, un certain nombre de situations peuvent rendre votre testament plus complexe et nécessiter l'avis d'un avocat. Voici les complexités les plus courantes que nous rencontrons :
Vous cherchez des conseils pour votre héritage.
Bien que nos documents aient été créés par nos conseillers juridiques dans chacune de nos provinces actives, Manzil n'est pas un cabinet d'avocats et nous ne pouvons pas vous donner de conseils juridiques. Si vous avez des questions juridiques ou si vous avez besoin de conseils spécifiques à votre situation, demandez l'aide d'un avocat local spécialisé dans les successions.
Vous êtes séparé mais pas divorcé.
Manzil traite la séparation comme un mariage légal, ce qui signifie que vous ne pouvez pas déshériter votre ancien conjoint. Si vous êtes séparé, demandez conseil à un avocat pour rédiger un accord de séparation et vous assurer que vos biens sont transmis exactement comme vous le souhaitez.
Vous souhaitez créer un trust Henson.
Une fiducie "Trust" Henson est souvent utilisée par ceux qui veulent protéger les actifs d'un bénéficiaire vivant avec un handicap. Manzil n'offre pas la possibilité de créer n'importe quelle fiducie (votre exécuteur testamentaire ou fiduciaire de succession s'en chargera dans le cadre de ses fonctions après le décès du testateur), y compris une fiducie Henson, car de nombreux facteurs propres à la situation d'une personne doivent être pris en compte. Il est préférable de demander l'avis d'un avocat expérimenté dans la création de Henson Trusts.
Vous souhaitez créer un double testament.
Dans le cas des doubles testaments, des testaments différents sont utilisés pour gérer des actifs différents, soit pour gérer des actifs dans plusieurs juridictions, soit pour minimiser les frais d'homologation. Cela nécessite une attention particulière pour s'assurer qu'un testament ne révoque pas l'autre, une tâche qu'il est préférable de confier à des avocats spécialisés dans les successions et ayant de l'expérience dans la rédaction de doubles testaments.
Il est fortement recommandé de consulter un avocat si vous possédez ou avez des intérêts dans des biens situés dans une juridiction étrangère, en particulier si un testament étranger est nécessaire pour gérer ces biens. Plus précisément, vous devriez obtenir des conseils juridiques dans la (les) juridiction(s) où se trouvent ces biens.
Vous souhaitez rédiger un testament pour quelqu'un d'autre.
Vous ne pouvez pas rédiger un testament au nom d'une autre personne. Un testament n'est légal que si le testateur est sain d'esprit et qu'il l'a rédigé lui-même.
Vous souhaitez ajouter des clauses personnalisées ou des souhaits complexes.
Willful ne permet pas pour l'instant d'ajouter du texte libre ou des clauses personnalisées, et nous ne prenons pas en charge de nombreux scénarios complexes (par exemple les scénarios "si ceci alors cela", les souhaits à plusieurs niveaux ou les cadeaux qui dépendent de quelque chose qui se produit). Si vous souhaitez avoir la possibilité de rédiger des clauses personnalisées, vous pouvez envisager de consulter un avocat. Notez que les souhaits relatifs aux funérailles et à l'enterrement ne sont pas juridiquement contraignants (en dehors de la Colombie-Britannique). Si vous avez d'autres souhaits à ce sujet, vous pouvez rédiger une lettre décrivant ces souhaits et l'annexer à votre testament. Si vous n'êtes pas sûr de ce qui constitue un scénario complexe, n'hésitez pas à nous contacter et nous nous ferons un plaisir de vous orienter conformément à vos souhaits.
Autres considérations liées aux principes de la Shariah
Vous souhaitez personnaliser la répartition de votre patrimoine et ne pas vous baser sur les principes de la Shariah.
Si vous souhaitez exclure de votre testament une personne dépendante, comme un enfant ou un conjoint, en raison des lois provinciales qui régissent le droit d'un enfant ou d'un conjoint à votre succession, cela nécessitera probablement une note explicite que Willful ne supporte pas actuellement. Si vous avez besoin d'une telle note, il est préférable de travailler avec un avocat spécialisé en droit successoral pour rédiger votre testament en conséquence. Si vous craignez qu'un membre de votre famille ne conteste vos volontés pour quelque raison que ce soit, vous pouvez demander un avis juridique afin d'inclure des instructions spécifiques concernant leur exclusion.
Vous avez des membres de votre famille qui sont non-musulmans et qui sont donc exclus de votre testament islamique, ce qui peut poser quelques problèmes.
Selon la Shariah, les membres de la famille Non-Musulmans ne sont pas automatiquement des héritiers islamiques ; ils n'ont donc le droit d'hériter que par le biais d'un legs. Certaines lois provinciales régissent le droit d'un enfant ou d'un conjoint à votre succession. Par conséquence, si vous décidez de les exclure complètement de votre testament (en ne les incluant pas dans vos legs), vous aurez probablement besoin d'une note explicite que Manzil Wills ne supporte pas. Si vous avez besoin d'une telle note, il est préférable de travailler avec un avocat spécialisé en droit successoral pour rédiger votre testament en conséquence. Si vous craignez qu'un membre de votre famille conteste vos volontés pour quelque raison que ce soit, vous pouvez demander un avis juridique afin d'inclure des instructions précises concernant leur exclusion.
Il existe bien d'autres situations ou défis qui peuvent se présenter, mais nous avons remarqué que ces inquiétudes étaient les plus courantes. N'hésitez pas à nous contacter via notre Page de Contact si vous avez d'autres questions.